Instructions générales du Ministère de l'Intérieur et de la Préfecture

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3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la Représentation de l'État, élections politiques

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3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la Représentation de l'État, élections politiques

Cote/Cotes extrêmes

3957 W 1-32

Date

2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3,60 ml

32 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/09/2022

Présentation du contenu

Élections municipales 9 et 16 mars 2008 - Communes de l'arrondissement de Valence : procès-Verbaux (PV) A des opérations électorales pour les communes avec un seul bureau de vote 1er et 2ème tour, PV B Centralisateur pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote 1er et 2ème tour; Candidatures (déclarations individuelles); Instructions générales du Ministère de l'Intérieur, listes d'émargement des communes de l'arrondissement de Valence.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France) -- Arrondissement

Mots clés matières

élection politique, élection municipale

Élections municipales de l'arrondissement de Valence du 9 et 16 mars 2008.

Cote/Cotes extrêmes

3957 W 1-32

Date

2008-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de mars 2058.

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008