Inventaire_methodique_elections

Déplier tous les niveaux

Date

1943-1988

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.

Mode de classement

Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.

Date

1943-1988

Date

1958-1981

Date

1969

Cote/Cotes extrêmes

670 W 1-31

Date

1969

Présentation du contenu

Procès verbaux des opérations de vote dans la commune, procès-verbaux du recensement des votes, bulletins de vote.

Classement par canton puis par ordre alphabétique des communes. Seuls ont été conservés quelques bulletins de vote portant des annotations.

Canton de Bourg-de-Péage.

Cote/Cotes extrêmes

670 W 2

Date

1969