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3998 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

3998 W 1-45

Date

1933 - 2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,4 ml

45 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2023

Présentation du contenu

Ressources humaines. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.

Mots clés matières

aménagement forestier, personnel, harki

Mots clés collectivités

Office national des forêts (ONF, Valence, Drôme, France)

Cote/Cotes extrêmes

3998 W 1-45

Date

1933-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

Prestations sociales. - Jouets aux enfants de harkis (1995). Arbres de noël (1990-1994). Prises en charge des frais médicaux des retraités (1964-1983). Mutuelles (1950-1990). Mises à disposition de maisons forestières (1974-1989).

Cote/Cotes extrêmes

3998 W 3

Date

1950 - 1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995