Correspondance, circulaires (an VIII-1862) ; transfert des registres d'état civil des archives de la préfecture au greffe (1817-1830).

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6 M - Population, économie, statistiques.

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6 M - Population, économie, statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 1-1233

Date

an II-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Population.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 1-582

Date

An III-1941

Mots clés matières

POPULATION

État civil.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520536

Date

an VIII-1923

Mots clés matières

ETAT-CIVIL

Dépôt des registres. - Envoi des doubles des registres à la préfecture et au greffe.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 534-535

Date

an VIII-1871

Correspondance, circulaires (an VIII-1862) ; transfert des registres d'état civil des archives de la préfecture au greffe (1817-1830).

Cote/Cotes extrêmes

6 M 534

Date

an VIII-1862

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