4239 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme Nord Royans Vercors, Service Romans Couronne Royans Vercors, Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4239 W 1

Date

2010-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,1 ml

1 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2025

Présentation du contenu

Fiches médicales des enfants nés entre 2010 et 2013 et suivi à la PMI de Saint-Jean-en-Royans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de son décès.

Suivi médical de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4239 W 1

Date

2010-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

fiches individuelles nominatives classées par année, puis alphabétiquement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013