CLSH St Thomas en Royans.

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3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

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3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

Cote/Cotes extrêmes

3840 W 1-17

Date

1966-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.5 ml

17 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/01/2022

Présentation du contenu

Bilans des 3 ans de l'enfant (1998-2003/2008-2009) ; Dossiers par infrastructure contrôlée par le département : structures d'accueil, EAJE, accueil de loisirs sans hébergement (1966-2012).

Conditions d'accès

Les tableaux récapitulatifs des bilans médicaux réalisés au 3 ans de l'enfant ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, halte garderie, centre de loisirs, crèche

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental

Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans hébergement, création, suivi et contrôle : agrément, arrêtés, plan des locaux, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3840 W 2-17

Date

1966-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable