Droit de patente. - Demande aux fabricants de transmission de leur déclaration du nombre de métiers ou de broches.

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9 M - Industrie.

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9 M - Industrie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-236

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

INDUSTRIE

Administration des différents secteurs d’activités artisanales et industrielles.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 13-76

Date

An IX-1919

Mots clés matières

INDUSTRIE

Industrie textile.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 20-52

Date

An X-1915

Mots clés matières

INDUSTRIE TEXTILE

La draperie.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 42-47

Date

An X-1818

Droit de patente. - Demande aux fabricants de transmission de leur déclaration du nombre de métiers ou de broches.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 47

Date

1818

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Avis , correspondance.

L'avis est une affiche.

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