SCP Hervé CROZAT et Mélanie GOGNIAT, notaires associés.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1592-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)

Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 6.

SCP Hervé CROZAT et Mélanie GOGNIAT, notaires associés.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active à partir de 2013.

Successeur de : SCP Hervé CROZAT, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 8 juillet 2013 [JORF].

Mots clés personnes

Cogniat, Mélanie, Crozat, Hervé Marie

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.