2957 W 1 - 479
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/12/2013
Présentation du contenu
Élections politiques de l'année 2007 : élection présidentielle du 22 avril et 6 mai (classement par canton et à la commune en ce qui concerne Romans et Montélimar) et les élections législatives du 10 et 17 juin. Pour cette dernière, apparaissent sur le bordereau les seules communes qui ont été conservées en préfecture. Des manques importants sont à déplorer.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
procès-verbaux d'élection, listes d'émargement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
25 ans à compter de l'année 2007.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
25 ans à compter de l'année 2007.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
25 ans à compter de l'année 2007.
Notes
sans liste émargement.
Mots clés collectivités