1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

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Autres Cotes

1869 W 1-18

Date

1952-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

18

Origine

Conseil général-bâtiments départementaux

Modalités d'entrées

Versement du 31 mars 1993.

Mode de classement

Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 1-17

Date

1952-1984

Programmes, rapports et bilans concernant les activités dans les châteaux de Grignan et de Suze-la-Rousse (1979-1982) ; correspondance concernant la création d'un poste de gardien (1979) et d'un poste de femme de ménage (1980) ; inventaire des chauves-souris résidents dans le château (1979) ; résiliation de l'assurance des anciens propriétaires du château (1979) ; cession du château au département, frais de fonctionnement (1979) , commission spéciale d'utilisation du château de Suze-la-Rousse (1979) ; programmes, rapports et bilans concernant les activités dans les châteaux de Grignan et de Suze-la-Rousse (1971-1982) ; gestion et fonctionnement de la régie des recettes des châteaux de Grignan et de Suze-la-Rousse (1980) ; procès-verbal de la commission des bâtiments départementaux désignant Monsieur Hodot géomètre-expert pour effectuer des coupes en façade du château de Grignan (1980) ; dossier concernant la gestion financière du château (1980-1981).

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 14

Date

1971-1982

Caractéristiques physiques

Document d'archives