Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Présentation du contenu
Ce fonds regroupe les archives dé plusieurs études de la commune de Chabeuil. Les documents comptables et la correspondance sont largement représentés. Des actes notariés provenant des dossiers de clients ont été regroupés en fin de répertoire dans l'ordre alphabétique.
L'ensemble de ce fonds peut constituer pour le chercheur un excellent complément d'informations.
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable.
Documents séparés
Les documents ci-dessous sont à rapprocher des registres de notaires déposés aux archives départementales de la Drôme sous les cotes 2E 25064 à 2E 25190 et 2E 27031 à 2E 27111.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
L'ensemble des documents regroupés sous la cote 199 J 26 semblent provenir, pour l'essentiel, de dossiers éclatés de clients. Document type présent dans le dossier 199 J 26 : testament, convention, bordereau de créance, état d'inscription hypothécaire, obligation, requête, promesse de mariage, rémission, reconnaissance de dette, inventaire et partage de biens, état de frais de procédure, compte, acte de notoriété, contrat de vente, acte de cautionnement, plan.