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1134 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction, 4e Bureau (Naturalisations).

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Autres Cotes

1134 W 1-2

Date

1973-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

2

Origine

Préfecture, 1ère Direction, 4e Bureau (Naturalisation).

Modalités d'entrées

Ces articles ont été versés le 6 décembre 1982.

Mode de classement

Ce versement a été traité en juillet 1998 par le personnel du chantier d'insertion. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.

Conditions d'accès

Le délai de communicabilité pour l'ensemble du versement est de 50 ans.

Mots clés matières

naturalisation

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1134 W 1-2

Date

1973-1979

Dossiers nominatifs de demandes accordées : Ba à Co.

Cote/Cotes extrêmes

1134 W 2

Date

1976-1979

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2040.

Délai

60 ans

Première année communicable

2040