3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,40 ml, 14 articles

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Date d'entrée : 11/12/2018.

Présentation du contenu

Demandes de subventions pour travaux d'assainissement, d'eau potable et de rivières auprès des communes, établissements publics de coopération intercommunale et d'un particulier : dossiers non éligibles et dossiers soldés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement correspond à un échantillonnage des dossiers des années se terminant en 0 et 5.

Conditions d'accès

Versement immédiatement communicable à l'exclusion d'un dossier de l'article coté 3587 W 2.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-3

Date

1997-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

 

 

 

 

Alixan, Saint-Jean-en-Royans, SIE Épinouze Lapeyrouse-Mornay, Bésayes, Savasse, Manas, Communauté de communes des Confluences Drôme Ardèche, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Buis-les-Baronnies, SIE Rhône Aygues Ouvèze, Margès, Le Grand-Serre, SIVU du Rieu, Marsanne, Saint-Vallier, Livron, Nyons, SIE Drôme Rhône, Les Tourrettes, Menglon, Communauté de communes du Val d'Eygues, Vaunaveys-la-Rochette, Treschenu-Creyers, Montvendre, Tain-l'Hermitage, Crozes-Hermitage, Autichamp, Châteauneuf-du-Rhône, La Baume-d'Hostun, Plaisians, Taulignan, Châtillon-en-Diois, M. PIN***, Moras-en-Valloire, Eyroles, Saint-Uze.

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 2

Date

2005-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008