3 janvier-29 décembre 1873

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2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

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Date

1488-An XIII

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1925.

Histoire de la conservation

À la suppresion de l'office, les minutes sont transférées à Me Sylvestre, notaire à Saint-Jean-en-Royans [AD26, UP 4357].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 2 septembre 1925 [AD26, UP 4357].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1868 et 1881.

Successeur de : Gaudo-Paquet, Robert.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 5 février 1868 [AD26, UP 4235 ; J 881/4-7 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1881 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

2 E 32409

Date

3 janvier-29 décembre 1873

Présentation du contenu

n° 1-264.