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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 18 - 35

Date

1991-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Mots clés lieux

Médiathèque Vallée de la Drôme (Crest), Crest

Mots clés matières

médiathèque, construction

Marché de travaux des lots 7-8-10-11- 12 comprenant AE, CCTP, CCAP, recensement économique, DPGF, ordres de service, sous-traitant, DGD.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 32

Date

1999-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003