4151 W 1-109
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/12/2024
Présentation du contenu
Dossiers obstétricaux individuels conservés au sein du territoire Drôme Nord Royans Vercors pour la période 1992 à 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillonnage d'un dossier sur dix conformément à la charte d'archviage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers médicaux ont été classés alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers obstétricaux individuels classés alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1970