Comptes rendus de réunions de chantier, plans, constats, métrés, bordereau de récolement, PPSPS, mémoire technique.

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Travaux sur routes départementales.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Route départementale 208.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 69-71

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 208 (Drôme, France)

Communes de Ourches et La Baume-Cornillane, PR 1+260. - Élargissement du pont sur l'Ecoutay.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 69-71

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 208 (Drôme, France) -- La Baume-Cornillane, Route départementale 208 (Drôme, France) -- Ourches