H-dépôt 9/1521-1647 - Centre hospitalier de Valence / Direction

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Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1521-1647

Date

1968-2017

Description physique

3,73 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le 18 avril 2023.

Présentation du contenu

Versement des archives relatives aux Instances du centre hospitalier, ainsi que des bilans et rapports d'activités, des comptes de gestion et administratifs.

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1521-1562

Date

1971-2010

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1531-1560

Date

1976-2008

Présentation du contenu

Extraits.

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

1985

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1534

Date

1985

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.