Inventaire_methodique_elections

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Date

1943-1988

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.

Mode de classement

Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.

Date

1943-1988

Date

1945-1988

Date

1976-1977

Cote/Cotes extrêmes

1164 W 323-691

Date

1977

Présentation du contenu

Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune, procès-verbaux du recensement des votes fait au bureau centralisateur, états des suffrages obtenus par chaque candidat, bulletins de vote, tableaux du conseil municipal, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection d'un maire et des adjoints (classement par canton puis par ordre alphabétique des communes).

Seuls ont été conservés quelques bulletins de vote annulés portant des annotations. Des tableaux du conseil municipal peuvent-être joints aux procès-verbaux d'installation.

Cote/Cotes extrêmes

1164 W 386-392

Date

1977

Présentation du contenu

Ne comporte que les procès-verbaux de l'installation.

Boulc.

Cote/Cotes extrêmes

1164 W 386

Date

1977

Mots clés lieux