3322 W 1- 5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le CMS de Grignan disparaît en 2016 et devient une annexe du CMS de Saint-Paul-Trois-Châteaux suite à une fusion avec ce dernier.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/05/2016
Présentation du contenu
Échantillonnage de dossiers familiaux uniques clos en 2005 et 2010.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
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