572 W 1-11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 9 octobre 1969 par la préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Mode de classement
Ce versement anciennement coté 69/11 a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme. Ces documents ont été identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
Tous les articles sont communicables à 60 ans.
Langue des unités documentaires
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Procès-verbaux plans parcellaires, bulletins d'adhésions.
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