3 R 80-284
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement de l'ONAC (Office national des anciens combattants) entré aux Archives départementales de la Drôme sous la cote 468W, en juillet 1964.
Présentation du contenu
Dossiers nominatifs : correspondance, cartes postales, demandes de subvention, fiches sanitaires, bulletins de naissances, mariages et décès, conseils de famille (extraits des minutes du greffe de la justice de paix), certificats de scolarité, avis d'imposition, notifications de décisions, fiches de renseignements, comptes de tutelle, contentieux, certificats (de séjour, de vie, médicaux, etc), bulletins de paie, factures, extrait du casier judiciaire, décomptes, enquêtes, contrats, carte d'étudiant, bulletins scolaires, fiches d'apprentissage, photographies.
Mode de classement
Entre 2020 et 2021, le fonds a été recoté en 3R.
Conditions d'accès
Ces dossier peuvent être soumis à un délai de communicabilité.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Numéro du dossier : 715
Lieu de naissance : Pont-en-Royans (Isère, France)
Conditions d'accès
Ce dossier peut être soumis à un délai de communicabilité.
Mots clés lieux