Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (25 mai 1653, 1er novembre 1673-27 novembre 1701), actes isolés (1650, 1651, 1655, 1663, 1665, 1673, 1690, 1694).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives de la commune de Romeyer, sous la cote BB 1.