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2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

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Date

1488-An XIII

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1925.

Histoire de la conservation

À la suppresion de l'office, les minutes sont transférées à Me Sylvestre, notaire à Saint-Jean-en-Royans [AD26, UP 4357].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 2 septembre 1925 [AD26, UP 4357].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1840 et 1868.

Successeur de : François, Auguste Casimir.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 6 février 1840 [AN, 20030056/7]. Démission en 1868 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Gaudo-Paquet, Robert

1846

Cote/Cotes extrêmes

2 E 17337

Date

1846

Présentation du contenu

Contient un répertoire.