1663 W 1-10
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Rochebaudin par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 6 septembre 1990.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, commis territorial. Une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
Les articles 2,4,9 : communicable. Les articles 1,3,5,7-8,10 : 60 ans. L'article 6 : 150 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
A intégrer en série ''T''.
Conditions d'accès
60 ans
Première année communicable2029