2 E et E - Notaires (Pontaix)

Déplier tous les niveaux

Date

1660-1873

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en 1770 et supprimé en 1876.

Documents en relation

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 23 mai 1770 [AD26, B 951 ; AN, V 1/452, pièce 337].

Titre éteint le 25 janvier 1876 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Baptisé le 23 décembre 1744.

Notaire actif entre 1770 et 1810.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 23 mai 1770 accordant à Daniel Grangier l'office du Cheylar [AD26, B 951 ; AN, V 1/452, pièce 337]. Démission en 1810 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

1789-1790

Cote/Cotes extrêmes

2 E 5457

Date

1789-1790

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de substitution cotée 2 Mi 4454/R1 (2009).