3090 W 1-78
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement entré le 23 juillet 2012
Conditions d'accès
Les dossiers cotés 1 à 23 ne sont communicables qu'après un délai de 75 ans. Les dossiers cotés 24 à 78 sont immédiatement communicables.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers immatriculés entre 1954 et 1998 et radiés entre 1959 et 1999
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable