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1869 W - Conseil général, Bâtiments départementaux.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.
Conseil général-bâtiments départementaux
Versement du 31 mars 1993.
Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.
Archives publiques
Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable
Château de Grignan : arrêté du président du conseil général autorisant la gratuité d'entrée au château à l'occasion de la remise de fourragère du 75e Régiment d'infanterie (13 janvier 1984) ; pré-étude pour la protection incendie des bâtiments fournit par SICLI avec plans (1981); acquisition de pièces d'argenterie du XVIe siècle (1983). Travaux. - Devis des travaux confortifs par l'entreprise Girard (1983), remplacement du gravier de la cour (1983), devis pour l'alimentation en eau des logements du château (1981), procès-verbal de réunion de la commission d'animation et d'utilisation des châteaux départementaux fixant le salaire horaire de l'écrivain public (1981) ; devis de divers travaux s'étant déroulés de 1979 à 1982.
Caractéristiques physiques
Modalités d'accèsNon communicable jusqu'en 2014.
Délai30 ans
Première année communicable2014
