E-dépôt 136 - Mornans

E-dépôt 136 - Mornans

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 136/1-3

Date

1704-1916

Description physique

Le fonds classé représente 0,05 mètre linéaire d'archives anciennes (antérieures à 1790) et 0,03 ml d'archives modernes (1790-1983).

Histoire de la conservation

Les archives anciennes ainsi que le registre de délibérations (1893-1916) de la commune de Mornans étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2013.

Les registres de délibérations anciens (BB 1 et BB 2) et tous les registres suivants (hormis le registre pré-cité) sont conservés en mairie.

Mode de classement

L'ensemble a été coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en sous-série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable hormis le premier cahier du registre des actes paroissiaux (E-dépôt 136/2) incommunicable pour mauvais état matériel. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.

 

L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44. p. 382. (AP 354)

 

CHEVALIER, Y. Visite pastorale du Diocèse de Die. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 46 p. 431. (AP 354)

 

COURIOL, Jean-Nöel. Mornans et sa tour. Histoire et patrimoine drômois, 1993.

 

FILLET, abbé. État des diocèses de Die et de Valence en 1509. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 17 p. 38. (AP 354)

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Justices et procédures de l'Ancien Régime dans la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 67, p. 171. (AP 354)

 

ISSARTEL, Jean-Paul. Mornans, commune protestante du pays de Bourdeaux : patrimoine et histoire de ses habitants, 2021.

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41 p. 358, t. 42 p. 220, t. 43 p. 408, t. 44 p. 89. (AP 354)

 

Variétés. Ressort de la vi-sénéchaussée de Crest. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 62, p. 249. (AP 354)

Mots clés lieux