3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accord annuel sur les salaires (2004), comptes rendus de réunions du CE, courriers du syndicat CGT, dossier concernant les mesures de prévention des risques liés au virus de la grippe aviaire, comptes rendus des réunions du CHSCT, dossier des aviculteurs drômois, visites de contrôle de l'IT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Mots clés matières