3245 W 1-44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/05/2015
Présentation du contenu
Les dossiers de CLI restreintes correspondent aux Assemblées plénières. Elles ont fonctionné jusqu'en juin 2009. Les dossiers individuels de RSA jusqu'en 2009 ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination ; l'année 2010 a été versée, avec accord des Archives départementales, avant la fin de la DUA en 2016.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrats d'engagement réciproque, décisions de réduction et suspension, ouverture et fin de droits, notes, fiches techniques, correspondance.
Classement alphabétique anonymisé des dossiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans