3939 W 1-14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2022
Présentation du contenu
Le versement est composé des bilans des 3 ans des écoles de Livron pour les enfants nés entre 1980 et 1984 (1984-1988) et des dossiers individuels de consultation prénatale constitués par les sages-femmes pour les PMI de Livron et Loriol (2001-2009).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble des bilans de santé a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.
Au vu de la faible quantité de dossiers individuels de consultation prénatale versés par la PMI de Livron-Loriol, les Archives départementales ont fait le choix de conserver l'intégralité du versement et de n'effectuer aucun échantillonnage.
Mode de classement
Les bilans de santé ont été classés par année de consultation en milieu scolaire.
Les dossiers individuels de consultation prénatale ont été classés par commune, par année, puis par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Les bilans de santé ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Les dossiers individuels de consultation prénatale ne seront communicables qu'après un délais de 120 à compter de la date de naissance de la patiente.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tableaux récapitulatifs de bilans des enfants partis en milieu scolaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1996