3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
Notes
IV/ rapport sur l'égalité professionnelle dans l'entreprise (1995-1998) et pour l'établissement de Valence (1995,1997,1998), V/ délégués syndicaux: désignation, correspondance (1993,1995), CE : élections (1993-1997),réunions CE/CCE (1993-1998); DP: élections (1994,1997), réunions DP ( 1994, 1996-1999).
Mots clés matières
Mots clés collectivités