Aide à la recherche

3 O 3003-3004 - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3 O 3003-3004

Date

1863-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.13 ml

2 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/04/2024

Cote/Cotes extrêmes

3 O 3003-3004

Date

1863-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Classement des voies de communication, chemins vicinaux ordinaires. - Décisions de classement pour les communes du canton de Grignan de l'arrondissement de Nyons : Valaurie, Grignan, Chamaret, Salles-sous-Bois, Saint-Pantaléon-les-vignes, Rousset, Montbrison-sur-Lez, Chantemerle, Montjoyer, Le Pègue, Colonzelle, Roussas, Réauville, Taulignan.