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1028 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, Naturalisations.

Versement de la préfecture - 1ère direction - 4ème bureau - Naturalisations.

Cote/Cotes extrêmes

1028 W 1

Date

1974-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Origine

Préfecture - 1ère direction - 4ème bureau - Naturalisations

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué en juillet 1980 par la préfecture, 1ère direction, 4ème bureau (Naturalisations).

Mode de classement

Ce versement anciennement a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme en juillet 1998

Conditions d'accès

Tous les articles sont communicables après un délai de 50 ans.