Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Mode de classement
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, logement de fonction du garde-champêtre, voirie, assainissement, écoulement d'eau, réfection de l'école de Rochefort-Samson, du terrain de camping, voirie rurale et forestière, bâtiments d'exploitations agricoles, hydraulique agricole, électrification, équipements, infrastructure, électrification rurale, élargissement du chemin du village de Besayes, éclairage public ; concessions dans cimetière ; cession de terrain.