4197 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 1-50

Date

1960-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.32 ml

50 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/10/2024

Présentation du contenu

Dossiers de travaux sur routes.

P.R: Point de Repère

P.K: Point Kilométrique

RD : Route départementale

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 36-40

Date

1980-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 38-40

Date

1980-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Chavannes, syndicat de défense contre les eaux de la Veaune. - Aménagement du ruisseau du Merdarioux.

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 40

Date

1994-1995

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Plans, compte rendu de réunion de chantier, marché, avant projet sommaire, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux