4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 106-108

Date

1996-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Beaumont-lès-Valence. - Aménagement de l'entrée est du PR 7+140 au PR 7+460.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 106

Date

1996

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Plans, profils, détail estimatif, notice explicative, photocopies de photos.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable