4039 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme provençale, Service Nyonsais Baronnies, Centre médico-social de Buis-les-Baronnies, secteur protection maternelle et infantile

4039 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme provençale, Service Nyonsais Baronnies, Centre médico-social de Buis-les-Baronnies, secteur protection maternelle et infantile

Cote/Cotes extrêmes

4039 W 1

Date

1993-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,10 ml

1 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Nyonsais Baronnies / Centre médico-social de Buis-les-Baronnies, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2023

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant conservées par la PMI de Buis-les-Baronnies pour les années 1993 à 2012.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales de l'enfant ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.