3311 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le CMS de Donzère disparaît en 2016 pour devenir une antenne du CMS de Pierrelatte.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/05/2016
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques classés alphabétiquement suite à un échantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années en 0 et 5.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques clos les années se terminant en 0 et 5.
Rapports, aides sociales, notes personnelles, documents d'état civil, relevés de conclusions de concertation enfance-famille, factures, correspondance,
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010