2 E et E - Notaires (Chateaudouble)

Déplier tous les niveaux

Date

1483-An XIII

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Étude transférée à Peyrus en 1908.

Office supprimé en 1925.

Histoire de la conservation

À la suppression de l'office, les minutes sont transférées à Me Artillan, notaire à Chabeuil [AD26, UP 4356 ; AN, 20030056/7].

Documents en relation

Décret de transfert de la résidence de Châteaudouble à Peyrus du 21 mars 1908 [AD26, UP 4356 ; AN, 20030056/7].

Office supprimé par décret le 25 février 1925 [AD26, UP 4356 ; AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Baptisé le 2 décembre 1725.

Décédé le 12 brumaire an XI.

Notaire actif entre 1761 et 1802.

Successeur de : Prompsal, Charles.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 17 février 1761 [AD26, 1 E 882 ; AN, V 1/410, pièce 182]. 11 brumaire an XI.

8 nivôse an VII-24 ventôse an XII

Cote/Cotes extrêmes

2 E 6309

Date

8 nivôse an VII-24 ventôse an XII

Présentation du contenu

Contient un répertoire.