Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 10 mars 1977 par la préfecture, 1ère direction, 1er bureau, service des naturalisations.
Mode de classement
Ce versement anciennement coté 77/13 a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme en mai 1997. Ces documents ont été identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
Tous les articles sont communicables à 50 ans.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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