4216 W 1-67
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/10/2025
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers de récolement relatifs aux travaux du tunnel des Grands Goulets sur la route départementale n°538 (RD 538) et le giratoire en amont sur la route départementale n°103A (RD 103A).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossiers de récolement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossiers de récolement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
pièces marché, plans, procédures, note environnement, agrément matériel, rapports journaliers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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