Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Brette par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 27 octobre 1988.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1988 par Erika Richer commis. Une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
Les articles 1, 4-5, 8 : 60 ans ; 2-3, 6-7, 9 : communicable.
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