Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement de l'année [1964].
Mode de classement
Ce versement a été reconstitué en mai 1990 par Catherine Miquet, agent administratif territorial, à partir des liasses Z 15618-15623.
Conditions d'accès
L'artcile 1 est communicable, les articles 2 et 3 sont communicables à 60 ans.
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