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505 W - Préfecture, 3ème direction, 1er bureau.

Versement de la préfecture, 3e direction, 1er bureau.

Autres Cotes

505 W 1-3

Date

1959-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

3

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 3e direction, 1er bureau

Modalités d'entrées

Versement de l'année [1964].

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué en mai 1990 par Catherine Miquet, agent administratif territorial, à partir des liasses Z 15618-15623.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'artcile 1 est communicable, les articles 2 et 3 sont communicables à 60 ans.