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3493 W - Préfecture, bureau du Cabinet, distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions.

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Cote/Cotes extrêmes

3493W

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

40 cms ml, 3 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/08/2017

Présentation du contenu

Dossiers individuels de demande de médailles d'honneur

Cote/Cotes extrêmes

3493 W 1-3

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Formulaire de demande, certificat de travail, attestation du dernier employeur, copie de la carte d'identité.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Notes

 

 

Mots clés matières

distinction honorifique

Mots clés collectivités

Drôme. Préfecture

Dossiers de médaille d'honneur régionale, départementale et communale : 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3493 W 3

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014