Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Sainte-Jalle par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 2 mars 1999.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1999 par Christine Vitaloni, adjoint admnistratif territorial. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les articles 1-4, 7, 9, 11-13, 15 : 60 ans ; 5-6, 8, 14, 10, 17, 18-21 : communicable ; 16 : 150 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
A intégrer en série T.
Conditions d'accès
60 ans
Première année communicable2011
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