3393 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/05/2017
Présentation du contenu
Documents des conseils d'administration : essentiellement des procès verbaux, actes, commissions permanentes et divers documents. Les documents concernent un même établissement mais mentionné sous des appellations différentes selon la période (Lycée et Centre d'enseignement technique, Lycée polyvalent nationalisé mixte, Lycée Gustave Jaume et depuis 2011/2012 Lycée polyvalent Gustave Jaume)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 5 ans à partir de 2012
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014
Notes
Procès verbaux des élections, listes des candidats.
Uniquement pour les années scolaires suivantes : 2005/2006; 2009/2010; 2010/2011; 2013/2014
Mots clés matières