Années 2012-2013.

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4243 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme Nord Royans Vercors, Service du Romanais, Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

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4243 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme Nord Royans Vercors, Service du Romanais, Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

Cote/Cotes extrêmes

4243 W 1-2

Date

2012-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,2 ml

2 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/12/2024

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant de la PMI de Romans La Pavigne pour les années 2012-2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, enfant, santé, femme

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil Départemental. Centre médico-social de Romans La Pavigne

Suivi médical de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4243 W 1-2

Date

2012-2013

Présentation du contenu

fiches individuelles nominatives classées par année, puis alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013