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4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement, Direction économie emploi insertion, Service développement économie et insertion, Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

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Cote/Cotes extrêmes

4081W

Date

2014-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,20 ml

24 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/11/2023

Présentation du contenu

Échantillonnage des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) de 2014 à 2018, du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) de 2014 à 2018, les réunions d'équipes pluridisciplinaires de 2014 à 2017.

Mots clés matières

insertion sociale

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

4081W 5-4081W 13

Date

2014-2018

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier individuel : Contrats d'engagement réciproque, décisions de réduction et suspension, ouverture et fin de droits, notes, fiches techniques, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018

Cote/Cotes extrêmes

4081W 9-4081W 10

Date

2016-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

F-T

Cote/Cotes extrêmes

4081W 10

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016